Marque expirée - Marque en non vigueur

IT rue Scilbe
Minhal France Hôtel Scribe SA

Numéro de dépôt :
3530927
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
IT rue Scilbe de Minhal France Hôtel Scribe

Présentation de la marque IT rue Scilbe

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) Minhal France Hôtel Scribe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT rue Scilbe »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Minhal France Hôtel Scribe domicilié(e) 1 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 999 990 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mihhal Hôtel Scribe domicilié(e) 1 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT rue Scilbe est expirée depuis le 11 octobre 2017.

Minhal France Hôtel Scribe a également déposé les autres marques suivantes : Le Café Lumière


Minhal France Hôtel Scribe SA - 1 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 999990286


Mihhal Hôtel Scribe - 1 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.